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Actus réglementaires

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Les recommandations de la Société d'Imagerie Thoracique pour le déconfinement

Alors que le déconfinement a commencé et que les activités non-urgentes reprennent, la Société d’Imagerie Thoracique a émis ses recommandations de bonnes pratiques pour cette discipline.

11/05/2020 - Rédaction
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L'ISRRT publie un guide COVID-19 pour les MERM du monde entier

L’ISRRT, en collaboration avec l’EFRS, a publié un guide international de bonnes pratiques destiné aux manipulateurs radio en environnement COVID-19. Ce document couvre de nombreux domaines de compéte...

06/05/2020 - Rédaction
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Radiologie libérale : le Gouvernement octroie une aide économique pour les cabinets en difficultés

Le Gouvernement a annoncé, le 29 avril 2020, l’octroi d’une aide économique pour les cabinets de radiologie, comme pour tous les professionnels de Santé libéraux en difficultés en cette période de cri...

29/04/2020 - Rédaction
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Enquête : les radiologues libéraux confirment leurs grandes difficultés face à la pandémie

L’enquête lancée par la FNMR confirme les grandes difficultés dans lesquelles se trouve la radiologie libérale française aujourd’hui. Baisse conséquence de l’activité et manque de moyens de protection...

28/04/2020 - Rédaction
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De nouvelles orientations de DPC concernent la physique médicale et la médecine nucléaire

Un nouvel arrêté instaure de nouvelles orientations en matière de DPC. Certaines concernent la physique médicale et la médecine nucléaire.

17/04/2020 - Rédaction
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Santé et sécurité au travail : les règles de radioprotection s'adaptent durant le COVID-19

Pendant la pandémie de COVID-19, les procédures de contrôle de Santé et sécurité au travail ne sont pas toutes mises en œuvre. C’est la raison pour laquelle le Ministère du Travail a publié une Ordonn...

15/04/2020 - Bruno Benque
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Les cabinets de radiologie souffrent économiquement de la pandémie

Les cabinets de radiologie, comme l’ensemble des cabinets de spécialistes, souffrent de la forte baisse d’activité due à la pandémie de COVID-19. La FNMR et Avenirspé en appellent aux organismes de tu...

15/04/2020 - Rédaction
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Les ballons actifs obtiennent enfin le remboursement de l'Assurance maladie

Les ballons actifs, très utilisés pour les resténoses intra-stent coronaires, font enfin l’objet d’un remboursement de l’Assurance maladie. Deux arrêtés ont été publiés en ce sens récemment.

07/04/2020 - Rédaction
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Recommandations contre le COVID-19 pour les centres de radiothérapie

Les personnels médicaux et paramédicaux des centres de radiothérapie sont appelés à suivre les recommandations que vient de publier la SFRO dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de COVID-19. Ce...

18/03/2020 - Rédaction
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L'ACR remet en cause la spécificité du scanner pour diagnostiquer le COVID-19

Alors que des études récentes présentaient le scanner comme l’examen de base pour le dépistage du COVID-19, l’American College of Radiology vient de publier des recommandations qui modèrent ces premie...

16/03/2020 - Bruno Benque avec ACR
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Les recommandations de la Société Française de Radiologie dans un contexte de COVID-19

La Société d’Imagerie Thoracique a publié un Point sur l’imagerie dans un contexte de COVID-19. Les types d’examens à réaliser, la conduite à tenir pour les professionnels et les images significatives...

13/03/2020 - Rédaction
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COVID-19 : la FNMR émet des recommandations pour les cabinets de radiologie

Des recommandations relatives à la non-prolifération du COVID-19 ont été élaborées par la Fédération Nationale des Médecins Radiologues (FNMR). Elles ciblent notamment les personnels médicaux et soign...

09/03/2020 - Bruno Benque
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Publicité des professionnels de Santé : le Conseil d'État une nouvelle fois saisi !

Alors que la législation française interdit toute publicité pour les professionnels de Santé, le Cabinet Di Vizio saisit le Conseil d’État pour que la Loi européenne, qui l’autorise, soit enfin appliq...

02/03/2020 - Bruno Benque
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Dépistage du cancer du poumon : la FNMR interpelle à nouveau les pouvoirs publics

Suite aux bons résultats de la récente étude NELSON, la FNMR vient réitérer, par communiqué, sa demande auprès des pouvoirs publics d’étudier la mise en place du dépistage du cancer du poumon par scan...

11/02/2020 - Bruno Benque
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Nouveau retour d'expérience ASN sur un incident mineur en radiothérapie

Un événement indésirable mineur concernant le kilovoltage d’un scanner de dosimétrie avant radiothérapie a été répertorié par l’ASN. Un document de retour d’expérience et de recommandations a été publ...

20/01/2020 - Rédaction
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L'Institut de cancérologie Lucien Neuwirth mis en demeure par l'ASN

L’institut de cancérologie Lucien Neuwirth (42) montre des signes significatifs d’insuffisances dans l’organisation de la radioprotection dans son service de radiothérapie et de curiethérapie. L’ASN,...

15/01/2020 - Rédaction
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La sécurité des données de Santé bafouée dans le monde entier

Un média américain chiffre à plusieurs millions les cas de fuite de données de Santé librement accessibles sur internet dans le monde. Alors que ce phénomène est connu depuis des années et que le risq...

14/01/2020 - Bruno Benque
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La protection des sources non scellées monte en puissance dans un Arrêté

De nouvelles dispositions relatives au contrôle des sources non scellées viennent d’être éditées dans un Arrêté du Ministère des Solidarités et de la Santé. Ce document vise à mieux protéger ces sourc...

08/01/2020 - Rédaction
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Le nouvel Arrêté relatif aux PCR, OCR et conseiller en radioprotection est paru !

Un nouvel Arrêté vient d’encadrer les nouvelles dispositions relatives à la gestion du risque ionisant en milieu de Santé. Les notions de PCR, d’OCR ou de conseiller en radioprotection y sont expliqué...

06/01/2020 - Rédaction
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Édito - Une seconde salve à l'encontre de la pertinence des actes

Les infirmiers bénéficient désormais d’un nouveau protocole de coopération pour les demandes d’examens d’imagerie médicale. Une nouvelle salve du Ministère à l’encontre de la pertinence des actes

16/12/2019 - Bruno Benque
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Communication des professionnels de Santé : l'Europe à la rescousse !

La France n’est pas le seul État de l’Union européenne à disposer d’une réglementation restrictive sur la communication des professionnels de santé. Mais le Conseil d’État a adopté le 3 mai 2018 une é...

27/11/2019 - Me Omar Yahia
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Développement des compétences en matière de radioprotection

Note d’information n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2019/160 du 8 juillet 2019 relative aux orientations retenues pour 2020 en matière de développement des compétences des établissements publics de santé parmi les...

17/10/2019 - Me Emmanuelle Peletingeas
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Radioprotection du patient: quelques modifications publiées dans un Arrêté

Les dispositions prises par l'Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) dans sa Décision du 11 juin 2019 viennent de faire l'objet d'un Arrêté su Ministère. La fréquence des formations à la radioprotection d...

07/10/2019 - Rédaction
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Une désinfection de haut niveau des sondes pour une activité d'échographie à la qualité améliorée

Les nouvelles recommandations de la HAS concernant la désinfection des sondes d'échographie sont susceptibles d'évoluer, comme le préconisent les sociétés scientifiques mondiales. Dans ce cadre, le di...

03/10/2019 - Thema Radiologie avec Germitec
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La FNMR soutient les biologistes en grève

Les biologistes médicaux sont en grève pour protester contre les baisses tarifaires souhaitées par l'Assurance Maladie. La FNMR, qui a été confrontée à une épisode similaire dernièrement, soutient ce...

24/09/2019 - Rédaction
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Bloc opératoire : un guide ASN de formation IBODE qui crée une ambigüité

Dans un guide pratique à l'attention des IBODE, l'ASN a ouvert la porte à ces derniers pour les former à l'aide à la réalisation d'actes interventionnels. Mais ce texte comprend quelques dispositions...

18/09/2019 - Rédaction
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Illustration Ministère Solidarité Santé

Protocoles de coopération : une prime mensuelle pour les manipulateurs impliqués !

Un décret paru au Journal Officiel du 8 septembre 2019 institue une prime pour les manipulateurs impliqués dans les protocoles de coopération. Cela constitue le premier acte de reconnaissance gouverne...

09/09/2019 - Bruno Benque
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Pénurie de médecins radiologues en Algérie

L'Hôpital public de Thénia (Algérie) ne produit plus d'examens radiologiques, malgré un parc de modalités suffisant. Cette situation est due à un manque de médecin radiologue.

29/08/2019 - Rédaction
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Le retour du modificateur Z officialisé dans un arrêté !

Le modificateur Z devrait bientôt faire son retour dans la nomenclature des actes de radiologie. C'est en tout cas ce qui annoncé dans l''Arrêté du 14 août 2019 paru au Journal Officiel.

28/08/2019 - Bruno Benque
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Sécurité du patient : un nouveau bulletin ASN dédié à la pratique du scanner

Dans le prolongement des documents qualités qu'elle élabore pour la radiothérapie, l'ASN vient de publier un nouveau bulletin "La sécurité des patients" dédié à la pratique scanographique. Il est le r...

29/07/2019 - Bruno Benque
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Pratique de l'échographie: les autorités sanitaires britanniques s'inquiètent

La pratique de l'échographie au Royaume-Uni nécessite une mise à jour de sa réglementation. C'est ce que conclut un rapport de la Professional Standards Authority (PSA) dans un contexte où l'accès à c...

04/07/2019 - Rédaction
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La CCAM en e-learning pour les novices

La maîtrise de la CCAM n'est pas chose facile, notamment pour les radiologues nouvellement installés. C'est pour eux que Forcomed lance une nouvelle session en e-learning dédiée.

26/06/2019 - Thema Radiologie avec FORCOMED
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Conditions d'exercice multi-sites: révolution ou simple évolution ?

Le décret du 23 mai 2019 assouplit les règles relatives à l'exercice libéral multi-sites. Les radiologues pourront désormais avoir le choix dans le nombre de leurs lieux d'exercice. Si toutefois ils n...

18/06/2019 - Me Emmanuelle Peletingeas
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Harmonisation européenne de la formation des radiologues: l'ESR en appelle aux sociétés savantes nationales

L'European Society of Radiology évoque, dans un communiqué, la nécessaire modification de la directive européenne relative aux qualifications européenne. Elle souhaite notamment que les formations de...

14/06/2019 - Bruno Benque avec ESR
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Assurance qualité en radiologie: à chacun son niveau de formation !

L'Arrêté du 8 février 2019 émis par le Ministère des Solidarités et de la Santé valide les dispositions prises par la Décision ASN du 15 janvier 2019, qui introduit des exigences nouvelles dans le pro...

12/06/2019 - Thema Radiologie avec FORCOMED
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La radioprotection globalement stable dans le médical en 2018

La sûreté nucléaire et la radioprotection a été globalement stable en 2018 dans le domaine médical. C'est ce que montre le Rapport annuel élaboré par l'ASN qui pointe encore des insuffisances en radio...

04/06/2019 - Rédaction
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RGPD: Impacts et actions à mener par le radiologue

Les radiologues sont directement impactés par le règlement RGPD. Un an après sa publication, Forcomed renouvelle une formation dédiée pour des flux de données de Santé en conformité avec les attentes.

29/05/2019 - Thema Radiologie avec FORCOMED
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Fraude à la date de naissance: l'âge osseux par IRM pas toujours efficace

L'âge osseux par IRM auquel se soumettent les jeunes joueurs internationaux de football n'est pas toujours efficace en Afrique. Deux joueurs guinéens viennent en effet d'être suspendus pour fraude à l...

23/05/2019 - Rédaction
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Prolongation d'activité d'un médecin hospitalier: le Conseil d'État se prononce

Dans un récent arrêt, le Conseil d’Etat a eu l’occasion de se prononcer sur les conditions de la prolongation d’activité d’un médecin en milieu hospitalier. Ce cas a été étudié suite au refus d'un hôp...

07/05/2019 - Me Emmanuelle Peletingeas
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Actualité du parc IRM français en avril 2019

Dans notre série dédiée à l'évolution du parc IRM français, nous évoquons ici l'installation de modalités de ce type au Havre, à Ambérieu-en-Bugey, ainsi qu'à Carhaix et Guingamp.

23/04/2019 - Rédaction
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Un travailleur dépasse en un mois la dose annuelle réglementaire aux extrémités

Un travailleur de médecine nucléaire du CHU d'Angers ne manipulera plus de radionucléides pendant un an. Il a dépassé, en un mois, la limite d'exposition annuelle aux extrémités.

18/04/2019 - Rédaction
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Décision ASN Assurance qualité: Forcomed accompagne les centres selon leur niveau de labelllisation

Pour aider les radiologues à répondre aux obligations législatives sur l'assurance qualité, Forcomed organise plusieurs sessions de formation, pour les centres labellisés et les autres.

17/04/2019 - Thema Radiologie avec FORCOMED
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L'IRSN organise une journée d'information dédiée au Radon

Pour accompagner les gestionnaires de risque en milieu professionnel, notamment dans les établissements de Santé, l'IRSN organise une journée dédiée au Radon. Ce gaz radioactif fait en effet partie de...

15/04/2019 - Rédaction
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Rappels réglementaires sur le remplacement en exercice libéral

Les modalités de remplacement des radiologues libéraux font l'objet d'un article du Code de la déontologie médicale. Il nous a semblé nécessaire de faire un point sur les dispositions prises dans ce t...

26/03/2019 - Me Emmanuelle Peletingeas
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Dépistage du cancer du sein: un nouveau cahier des charges dans un arrêté ministériel

Les nouvelles dispositions législatives encadrant le dépistage organisé du cancer du sein ont été publiées au Journal Officiel récemment. Quelques ajustements relatifs à la technologie d'acquisition o...

22/03/2019 - Rédaction
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Le traitement par radioembolisation du carcinome hépatocellulaire désormais remboursé

Le traitement par radioembolisation à l'Ytrium 99 du carcinome hépatocellulaire non opérable sera désormais remboursé par l'Assurance maladie. Un Arrêté législatif a été publié en ce sens.

14/03/2019 - Rédaction
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Anticipez la mise en œuvre de l'Assurance Qualité en e-learning !

Afin de préparer les radiologues aux nouvelles obligations d'Assurance Qualité qui entreront en vigueur le 1er juillet 2019, FORCOMED organise un e-learning dédié à cette thématique.

19/02/2019 - Thema Radiologie avec FORCOMED
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Dosimétrie patient: de nouvelles notions dans le projet de Décision ASN en cours d'élaboration

Un projet de décision de l'ASN est en cours de consultation entre experts pour faire évoluer les dispositifs d'évaluation des doses délivrées au patient en radiologie et médecine nucléaire, incluant l...

15/02/2019 - Bruno Benque
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L'assurance qualité devient systémique en imagerie médicale et médecine nucléaire

Le texte législatif relatif à la gestion du risque en imagerie médicale diagnostique qui vient d'être publié introduit une évolution systémique de la gestion du risque dans ce domaine. Parmi les dispo...

14/02/2019 - Bruno Benque
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De la faute grave dans l'exécution d'un contrat d'exploitation d'un scanographe

Pour le premier volet de notre série d'articles juridiques, nous avons choisi de traiter le thème de la faute grave. Et le cas mis en lumière ne concerne pas les relations entre employeur et employé,...

12/02/2019 - Me Emmanuelle Peletingeas
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