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Le retour du modificateur Z officialisé dans un arrêté !

MERCREDI 28 AOûT 2019

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Le modificateur Z devrait bientôt faire son retour dans la nomenclature des actes de radiologie. C'est en tout cas ce qui annoncé dans l''Arrêté du 14 août 2019 paru au Journal Officiel.

Suite aux accords intervenus en avril 2018 entre l'Union des Caisses d'Assurance Maladie (UNCAM) et les organismes représentatifs des radiologues, la Fédération Nationale des Médecins Radiologues (FNMR) en tête, le modificateur Z va vraisemblement faire son retour dans la nomenclature des actes de radiologie.

C'est l'Arrêté du 14 août 2019 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016, publié au Journal Officiel, qui l'annonce.Cet ajustement de la CCAM se traduirait, selon ce texte, par l'introduction, à compter du 1er janvier 2020 d'un nouveau modificateur Z valorisé à 15,90 % pour les actes CCAM de radiologie listés en annexe 33 de la convention nationale.

Il serait accompagné par la suppression du modificateur C valorisant les radiographies comparatives à compter du 1er avril 2020, cette échéance étant toutefois reportée au 1er juin 2020 si les économies réalisées en 2019 sur les produits de contraste atteignaient 9M€.

Bruno Benque

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